Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente de chansons personnalisées par MemoraSong (ci-après « le Service »). En passant commande, le client accepte ces conditions dans leur intégralité.

2. Description du service

Le Service consiste en la création d'une chanson audio personnalisée à partir des informations fournies par le client via le questionnaire en ligne. La chanson est livrée sous forme de fichier numérique (MP3) par courriel.

3. Commande et paiement

• La commande est validée après paiement intégral via Stripe.
• Les prix affichés sont en dollars canadiens (CAD), taxes incluses.
• Le paiement est sécurisé et traité par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.

4. Délais de livraison

• Standard : 7 jours ouvrables.
• Express : 24 heures.
• Urgent : 6 heures.

Les délais courent à compter de la confirmation du paiement. En cas de retard significatif, le client sera informé par courriel.

5. Révision

Une révision est incluse dans chaque commande si un détail important a été omis ou si le ton émotionnel ne correspond pas à la demande. Les demandes de révision doivent être formulées dans les 7 jours suivant la livraison.

6. Propriété intellectuelle

Une fois livré, le fichier audio appartient au client pour un usage personnel et non commercial. Le client peut écouter, partager et offrir la chanson librement. La reproduction à des fins commerciales, la revente ou la diffusion publique à but lucratif sont interdites sans accord préalable.

7. Responsabilité

Le Service s'engage à produire une chanson conforme aux informations fournies par le client. Le Service ne peut être tenu responsable d'erreurs résultant d'informations inexactes ou incomplètes fournies par le client.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au Québec, Canada. En cas de litige, les tribunaux compétents du Québec seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez-nous par courriel à l'adresse indiquée sur le site.